Alors que la marque au losange avait choisi le salon de Munich pour présenter sa toute nouvelle Clio 6, fer de lance de sa nouvelle gamme, un petit casse-tête juridique lui est tombé dessus, justement depuis Munich. Et pour cause : une décision de justice venue d’outre-Rhin jette désormais une ombre sur la commercialisation de certains modèles phares de Renault.
Renault en embuscade juridique : la vente de ses Clio 6 et Mégane suspendue en Allemagne
En effet, le tribunal régional de Munich a ordonné la suspension des ventes des Clio et Mégane sur le marché allemand, estimant que le constructeur français utilisait une technologie protégée par un brevet sans autorisation. Ce brevet appartient à l’Américain Broadcom. Une décision que la marque au losange rejette fermement.
Dans un communiqué diffusé vendredi, Renault insiste d’abord sur la portée limitée du jugement. Ainsi, d’après la marque française, l’interdiction ne vise que l’Allemagne et uniquement ces deux véhicules. Surtout, « le groupe précise que la mesure ne peut entrer en application qu’à une condition essentielle : Broadcom doit au préalable déposer une garantie financière de plusieurs millions d’euros ». Or, à ce stade, cette exigence ne serait pas remplie, « ce qui laisse les choses en l’état pour le moment », explique Boursorama.
Suspension des ventes en Allemagne : Renault défie Broadcom et garde confiance
Au cœur du différend se trouvent des éléments techniques liés aux connexions de câbles réseau Ethernet intégrées à bord des voitures. D’après les informations rapportées par le magazine économique allemand WirtschaftsWoche, les juges ont considéré que Renault ne disposait pas de la licence nécessaire pour exploiter cette technologie précise dans les Clio et Mégane commercialisées en Allemagne.
Le bras de fer est désormais lancé, et Renault ne compte toutefois pas en rester là. Le constructeur français a annoncé avoir interjeté appel de la décision. Particularité du droit allemand, cette démarche ne suspend pas automatiquement les effets du jugement. Autrement dit, si Broadcom fournit la caution demandée, la suspension pourrait devenir effective même pendant la procédure d’appel.
Le groupe français affiche néanmoins sa confiance. Il rappelle avoir engagé en parallèle deux actions visant à faire annuler le brevet en question, estimant que ces procédures ont de bonnes chances d’aboutir. En attendant, Renault préfère rester mesuré et évite de commenter plus en détail un dossier désormais entre les mains de la justice.
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Pour résumer
Renault fait face à une suspension temporaire des ventes de ses Clio et Mégane en Allemagne, suite à une décision du tribunal régional de Munich qui estime que la marque utilise une technologie protégée par un brevet de Broadcom sans autorisation. La suspension ne s’applique pas encore, car Broadcom n’a pas fourni la caution financière exigée, et Renault a déjà interjeté appel. Parallèlement, le constructeur français conteste la validité du brevet et reste confiant dans ses chances d’aboutir, tout en limitant ses commentaires sur le dossier.
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